Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVABITA
Numéro de dépôt :
1754422
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque NOVABITA
Déposée le 10 mai 1990 par LLOPIS Jean-Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVABITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVABITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754422.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABITA est expirée depuis le 10 mai 2000.
LLOPIS Jean-Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09